Dans les systèmes numériques, la conformité ne consiste plus à appliquer une règle. Elle consiste à articuler plusieurs normes.
Les systèmes sont interopérables.
Le droit ne l'est pas.
« Rendre simple ce qui est complexe. »
NELSE construit l'infrastructure d'interopérabilité juridique.
La santé numérique est notre laboratoire. Tous les secteurs réglementés sont concernés : banque, assurance, énergie, transport, industrie.
Le problème
Les normes se multiplient.
Elles ne dialoguent pas.
Fragmentation
RGPD, AI Act, EHDS, MDR… chaque norme crée son propre cadre. Aucune n'est pensée pour coexister avec les autres.
Contradiction silencieuse
Les obligations se superposent, parfois se contredisent. Les juristes et DPO naviguent sans boussole commune.
Conformité non démontrable
Même en étant conforme, impossible de le prouver de façon structurée face à plusieurs régulateurs simultanément.
Le concept
Interopérabilité juridique
et réglementaire
Capacité de plusieurs normes à produire une décision cohérente, prévisible et prouvable.
Cohérence
Les obligations issues de normes différentes ne se contredisent pas.
Prévisibilité
Chaque décision de conformité est reproductible et auditable.
Preuve
La conformité peut être démontrée structurellement à tout régulateur.
La solution
NELSE
Une infrastructure qui rend les normes interopérables.
Et la conformité démontrable.
Livre blanc
Le débat ne fait
que commencer.
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